Nous en avons beaucoup entendu parler dans les journaux et les articles en ligne : qu’est-ce que le fonds de relance (également appelé « Recovery Fund » en anglais), et quelle est la véritable signification de cet anglicisme ? Comment son approbation affectera-t-elle l’économie et l’industrie au niveau européen?
La Commission Européenne s’est penchée sur la question de son éventuelle mise en place, et ces derniers jours, le fonds de relance a finalement pris forme dans un accord que tout le monde a pu signer. En effet, avec l’arrivée du Coronavirus, de nombreux aspects de ce Fonds de relance ont été remis en question, ainsi que le fonctionnement de cet instrument. En bref, l’UE a décidé que des précautions communes et collectives doivent être mises en place afin de favoriser la reprise économique, et le fonds est exactement ce qu’il faut.
Alors que Giuseppe Conte, le Premier ministre italien, l’a qualifié de « partie essentielle des négociations avec l’Union européenne », la dynamique du fonds de relance a beaucoup changé. On pourrait en fait considérer cela comme un moyen de subsistance pour l’ensemble du Vieux Continent, ou comme une bouée de sauvetage pour les pays les plus touchés par la crise due à la COVID-19.
Qu’est-ce que le fonds de relance ?
Cet outil a été demandé par de nombreux pays, dont l’Italie, et vise à endiguer l’impact dévastateur du Coronavirus sur les petites, moyennes et grandes entreprises dans tous les secteurs de l’économie, comme le secteur de la métallurgie par exemple. Ce n’est pas un hasard si toutes les économies européennes ont clôturé le premier trimestre 2020 avec une chute massive du PIB. En d’autres termes, la pandémie a forcé la main du Parlement européen pour trouver une solution qui pourrait inclure l’approbation des économies rigides du Nord, comme l’Autriche et les Pays-Bas, et celles qui sont les plus touchées par l’effondrement, comme l’Espagne et l’Italie. Où est le compromis ?
Parmi les points critiques longuement débattus par l’UE figuraient le mécanisme de stabilité européen, les euro-obligations et le fonds de relance. Cette pratique a été perçue sous un mauvais jour par les économies du Nord, peu enclines à partager une quelconque forme de dette, alors que les économies du Sud se sont montrées beaucoup plus ouvertes, compte tenu des conditions des comptes publics.
Il y a quelque temps, la France et l’Allemagne ont fait une première proposition timide pour un éventuel fonds de relance, entièrement basé sur des concessions de liquidités non remboursables. Les Pays-Bas, l’Autriche, le Danemark et la Suède ont ensuite soumis un autre projet, suivi par la Commission européenne – réaliser un équilibre précaire de concessions monétaires sans obligation de retour et un financement plus structuré.
L’été a ensuite vu la proposition finale, élaborée par Charles Michel. En juillet, les projets ont été largement discutés et examinés par le Conseil européen qui, après des rencontres et des affrontements, est parvenu à un accord. Le voici.
Comment fonctionne le fonds de relance ?
L’origine du fonds de relance provient d’une ancienne proposition française sur les obligations de recouvrement garanties par le budget de l’Union européenne. De cette manière, le risque était partagé, mais en regardant vers l’avenir sans mutualisation de la dette passée.
Actuellement, le plan du Conseil européen publié en juillet a été établi pour 750 milliards d’euros, à répartir comme suit :
- Le montant des subventions s’élève à 390 milliards d’euros ;
- 360 milliards d’euros de prêts.
Comment cet argent sera-t-il trouvé ? Il a été établi qu’il sera levé par l’émission d’une dette garantie par l’UE, qui devrait arriver au premier trimestre 2021. Il est également prévu d’augmenter les rabais sur les paiements budgétaires communs, appelés « rebates ».